Les mesures proposées par la Convention Citoyenne pour le climat – 06.2020

https://www.actu-environnement.com/ae/news/
News 22 juin 2020

Les propositions des 150 citoyens de la Convention climat ne sont pas nouvelles mais elles ont fait consensus. Cela suffira-t-il à les faire adopter par référendum ou par la loi ? L’incertitude et le scepticisme sont de mise.

Cent cinquante citoyens, sept sessions de travail, neuf mois de réflexions et d’échanges, cent cinquante mesures. Voici, résumés en quelques chiffres, les travaux de la Convention citoyenne sur le climat. Lancée en octobre 2019 sur une idée du président de la République en réponse à la crise des gilets jaunes, la Convention termine ses travaux dimanche 21 juin, au cœur d’une autre crise, celle liée à la pandémie de la Covid-19. Elle remet à la ministre de la Transition écologique, Élisabeth Borne, le rapport contenant ses nombreuses propositions pour répondre à la question suivante : comment réduire les émissions de gaz à effet de serre d’au moins 40 % d’ici 2030 (par rapport à 1990), dans un esprit de justice sociale ? Et ce, en matière de logement, de transport, de travail ou encore de consommation.

Une liste de mesures consensuelles

Pour chacun de ces aspects de la vie quotidienne, le panel de citoyens choisi pour être représentatif de la société française propose des mesures. En voici un court extrait : rendre obligatoire la rénovation énergétique globale des bâtiments en 2040 ; définir une enveloppe restrictive du nombre d’hectares maximum pouvant être artificialisés ; prendre immédiatement des mesures coercitives pour stopper les aménagements de zones commerciales périurbaines très consommatrices d’espace ; interdire les pesticides CMR ; développer puis mettre en place un score carbone sur tous les produits de consommation et les services ; mettre en place un système de consigne de verre (lavable et réutilisable) jusqu’à une application généralisée en 2025 ; remplacer une part significative de la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) par des modalités plus justes et favorisant les comportements écoresponsables ; ou encore limiter les véhicules les plus émetteurs de gaz à effet de serre dans les centres-villes.

Cette liste très succincte ne représente absolument pas l’ensemble du travail mené par cette Convention mais elle révèle que de nombreuses mesures ne sont pas nouvelles. La Convention n’avait pas vocation à apporter de nouvelles réponses mais à trouver des points de consensus : « La Convention a regardé les solutions offertes et a vu ce qui lui semblait le mieux », explique Laurence Tubiana, co-présidente du comité de gouvernance de la Convention. Pour le président de l’Ademe, le travail de la Convention citoyenne pour le climat pourra jouer un rôle important sur l’acceptabilité des Français à la transition écologique. « La transition écologique est souvent créatrice de craintes liées à l’emploi et au pouvoir d’achat, constate-t-il. J’attends que les membres de la Convention trouvent des moyens et des outils, voire des éléments de langage, pour débloquer cela ».

Une traduction en acte incertaine

Au final, certaines mesures proposées ont déjà fait l’objet de discussion lors de projet de lois, sans succès. Ce qui interroge sur les chances que ces mesures soient reprises et mises en place. « Ce que vous mettrez sur la table, il n’en sera pas rien fait », avait promis le Président en janvier dernier lors d’une rencontre avec la Convention à mi-parcours. Il s’est engagé à rendre compte des idées « sans filtre ». « Plus c’est précis, clair et détaillé, plus ça peut être “sans filtre”, expliquait-il. Le “sans filtre” se déclinera selon notre droit : le règlement, la loi (débattue au Parlement), et ce qu’on décidera de mettre devant le peuple français par référendum ». Entre-temps, la crise de la Covid-19 est passée par là. La réponse du Gouvernement sera-t-elle à la hauteur ? « Avec ce travail, nous avons assisté à une leçon de civisme et de démocratie, à une réunion d’intelligence entre citoyens et experts. La réponse du Gouvernement doit être aussi sérieuse que les propositions des citoyens », estime Laurence Tubiana.

Dans un message lu à l’ouverture de la dernière session de travail, ce vendredi 19 juin, Emmanuel Macron a fait savoir aux citoyens de la Convention qu’il allait travailler sur leurs propositions et leur a donné rendez-vous le lundi 29 juin pour leur communiquer ses réponses. « Alors que la Convention n’a pas encore voté ses propositions, l’Élysée semble déjà en préempter certaines. Nous serons vigilants à ce que le président de la République tienne son engagement d’appliquer les propositions sans filtre et ne les considère pas comme un menu à la carte », s’inquiète le Réseau action climat.

Respecter l’intention des citoyens

Reste à savoir si ces mesures seront soumises à référendum ou proposées comme projets de loi au Parlement. Les deux perspectives pourront permettre aux citoyens ou à leurs représentants élus d’en débattre. Cinquante-cinq députés ont d’ores et déjà annoncé par courrier aux citoyens de la Convention qu’ils soutiendront leur travail et se disent prêts à prendre la suite… Mais ce sera une étape critique. « Une difficulté de taille apparaît, estime France Nature Environnement : reformuler les propositions en textes juridiques en reflétant l’intention des citoyens. » Pour l’association, opter pour le référendum pourrait être regrettable. « Les conclusions de la Convention citoyenne sont le résultat d’un travail d’acculturation et de construction collective permettant d’aboutir à des propositions aussi consensuelles que possible, validées par 150 participants représentatifs de la société française. Les soumettre à un processus référendaire, qui obligerait les électeurs à faire un choix binaire, sans la richesse de l’expérience acquise pendant plusieurs mois de travaux, représente un véritable risque. »

« Il ne faut pas que ce soit un plébiscite pour celui qui pose la question. Il faudra poser les questions de manière différente », estime pour sa part Julien Blanchet, rapporteur général des travaux de la Convention. Pour Arnaud Leroy, président de l’Ademe, il faut un référendum « pour ancrer les orientations de la Convention citoyenne pour le climat. Il ne faudrait pas y multiplier les questions, mais s’exprimer sur un message général. Cela doit être quelque chose d’assez simple. »

Quant à la voie règlementaire et législative, rien ne garantit une reprise des mesures dans le respect de l’esprit des citoyens. Pour de nombreux enjeux, les détails auront leur importance. D’ailleurs afin de surveiller la manière dont leurs mesures seront mises en place, les citoyens de la Convention ont l’intention de créer une association, afin que leur travail ne tombe pas dans l’oubli d’un tiroir présidentiel.

Vous serez aussi intéressé par

News 2 juillet 2020

Analyse des mesures retoquées suite aux propositions de la Convention Citoyenne – 07.2020

Les premières réponses d’Emmanuel Macron à la Convention Citoyenne pour le Climat étaient très attendues. Son discours a pourtant pointé davan

, https://reseauactionclimat.org/
0 0
News 29 juin 2020

600 000 milliards de $, le coût du non respect des objectifs de la Cop21 de Paris – 06.2020

Des chercheurs se sont penchés sur le coût de l’inaction climatique. Le non-respect de l’Accord de Paris, qui vise un réchauffement lim

Concepcion Alvarez, https://www.novethic.fr/
0 0
Bonnes pratiques 24 juin 2020

Les 4 gestes pour le climat – 06.2020

Les gestes barrières pour lutter contre le Covid-19 sont devenues des réflexes en quelques mois seulement pour des millions de Français. L’as

Marina Fabre, https://www.novethic.fr/actualite/
0 0
News 22 juin 2020

Les actions des multinationales contre le plastique sont insuffisantes – 06.2020

Si les sociétés continuent sur leur lancée, la pollution plastique devrait quadrupler d’ici 2050. Le problème, c’est que pour l’instant, il

Melanie Roosen, https://www.ladn.eu/entreprises-innovantes/transparence/plastique-toutes-entreprises-en-parlent-peu-agissent/
0 0
News 17 juin 2020

Les limites de la compensation carbone pour atteindre la neutralité carbone – 06.2020

Amazon, Orange, Danone, Total, EasyJet, Shell, Microsoft, Inditex… De plus en plus d’entreprises s’engagent à devenir neutres en carbone d’ic

,
0 0
News

Erosion de la biodiversité et multiplication des zoonoses telles que la Covid-19 – 06.2020

Les zoonoses ont-elles augmenté ces dernières années ? Et qu’en est-il des contacts entre humains et faune sauvage ? Quel lien existe-t-il avec l

Concepcion Alvarez, https://www.novethic.fr/actualite/
0 0
News

Pollution de l’air: déjà au niveau d’avant crise! – 06.2020

La baisse drastique des émissions de CO2 en Chine ou l’amélioration de la qualité de l’air en Île-de-France, nous donnaient même un peu d’e

Alice Huot, https://www.ladn.eu/
0 0
News 25 mai 2020

La capacité d’absorption du CO2 par les forêts tropicales saturée? – 05.2020

Si les forêts tropicales continuent aujourd’hui de jouer un réservoir de carbone, malgré l’élévation des températures, cette capacit

Dorothée Laperche, https://www.actu-environnement.com/ae/news/
0 0
News 10 mai 2020

“Planet of the Humans”: l’imposture verte du capitalisme ?

"Planet of the Humans" : film iconoclaste qui dénonce les limites, voir la tromperie des énergies vertes et de certaines organisations écologistes.

Marius Doye , Save Life On Earth
1 4
News 8 mai 2020

L’appel des grands patrons français pour une économie plus responsable – 05.2020

Dans une tribune publiée dans le journal Le Monde, près d’une centaine de grands patrons appellent à mobilisation collective pour faire de la rel

Béatrice Héraud, https://www.novethic.fr/actualite/entreprise-responsable/
0 0
News 22 avril 2020

50ème anniversaire du Jour de la Terre : rétrospectives & perspectives

Alors que le monde est plongé dans un combat face au coronavirus – apparu en Chine en décembre dernier – de nombreux politiciens, investisseurs,

Marius Doye, Save Life On Earth
0 0
News 9 avril 2020

Nous y voilà, nous y sommes

« On est obligés de la faire, la Troisième Révolution ? » demanderont quelques esprits réticents et chagrins. Oui. On n’a pas le choix, el

Fred Vargas, Imagine 2050-Storycircus
0 0
Bonnes pratiques 26 mars 2020

Coronavirus, quelles nouvelles règles de communication pour les marques ?

La limite entre opportunisme et pertinence est ténue. Faire référence aux préoccupations du moment pour prendre la parole est un exercice dif

Vincent Doye, Save Life On Earth
0 0
News

Plastique et coronavirus font bon ménage

Alors que le monde est plongé dans le combat face au Covid-19, les industries de l’emballage fonctionnent à plein régime. Mais les plastiques, ve

Marius Doye, Save Life On Earth
0 0
News 17 mars 2020

Ecocide: donner des droits à la Terre – 02.2020

La juriste Valérie Cabanes se bat depuis près de quinze ans pour faire reconnaître les droits de la nature. Dans son livre Un nouveau droit pour

Sandrine Cochard, https://www.ladn.eu/nouveaux-usages/ecocide-donner-droits-terre-sauver/
0 0
News

Plastique: on en absorberait 5g/semaine – 03.2020

Cette affirmation choc provient de l’Atlas du plastique. Sorti le 3 mars 2020 en France, ce rapport né d’une collaboration franco-allema

Laure Coromines, https://www.ladn.eu/tech-a-suivre/plastique-carte-credit-zero-waste-france-pollution/
0 0
News

L’acidité des océans dissout la carapace des crabes – 03.2020

C’est un phénomène inquiétant que vient de révéler une nouvelle étude. Les carapaces des petits crabes dormeurs, aussi appelés tourteaux,

Marina Fabre, @fabre_marina, © 2020 Novethic - Tous droits réservés
0 0
News

Neutralité carbone pour 49% du PIB mondial d’ici 2050? – 03.2020

C’est une tendance qui prend peu à peu de l’ampleur. Alors que les pays, villes et régions, engagés dans la neutralité carbone ne se c

Concepcion Alvarez, @conce1, © 2020 Novethic - Tous droits réservés
0 0
News

Climat: l’objectif de 1,5 degré dépassée avant 2024? – 03.2020

En 2015, la communauté internationale s’était fixée comme objectif de ne pas dépasser les 2°C, voire 1,5°C, de réchauffement global d’ici l

Concepcion Alvarez, @conce1 , © 2020 Novethic - Tous droits réservés
0 0
News

Climat: les insuffisances de 25 entreprises du CAC40 – 03.2020

Après Total, ce sont 25 grandes entreprises du CAC40 qui sont passées sur le grill par Notre affaire à tous concernant leur action climatique. L’

Béatrice Héraud, @beatriceheraud, © 2020 Novethic - Tous droits réservés
0 0
News

Climat: quadrupler les efforts – 03.2020

CLIMAT : APRÈS UNE DÉCENNIE PERDUE, LES EFFORTS DOIVENT DÉSORMAIS ÊTRE QUADRUPLÉS Dans une nouvelle étude publiée cette semaine dans la revue N

Concepcion Alvarez, @conce1, © 2020 Novethic - Tous droits réservés
0 0
News

Loi pour une meilleure gestion des invendus textiles – 02.2020

C’est désormais acté. Les marques auront interdiction de jeter ou brûler leurs invendus non alimentaires à partir de 2022. Le réveil est do

Marina Fabre, https://www.novethic.fr/
0 0
News

Les dégâts provoqués par les climatiseurs- 02.2020

Les HFC-23 sont des gaz à effet de serre au pouvoir réchauffant 13 000 fois plus important que celui du CO2. Méconnu du public, il est utilisé dan

Concepcion Alvarez, https://www.novethic.fr/
0 0
News

L’échec des politiques publiques contre les pesticides- 02.2020

Ce n’est pas une surprise mais la Cour des comptes enfonce le clou. Dans un nouveau rapport, l’institution épingle l’échec des pouvoir

Marina Fabre, https://www.novethic.fr/
0 0
News

Les pièges de la compensation carbone- 02.2020

La compensation carbone, tout le monde en parle. Sauf que l’outil connaît de sacrées limites. Le chercheur Augustin Fragnière nous éclaire.

Mélanie Roosen, https://www.ladn.eu/
0 0
News

La France a déjà émis tous les gaz à effet de serre recommandés par l’Accord de Paris sur le climat- 03.2020

Ce jeudi 5 mars 2020 est un jour très particulier. Celui du dérèglement. C’est-à-dire que la France a consommé l’ensemble de son

Anthony Detrier, https://www.maxisciences.com/
0 0
News 11 mars 2020

Ecologie: le vrai paradoxe des 18-24 ans-01.2020

Mobilisés pour la cause environnementale, friands de produits d’occasion et de moyens de transports alternatifs, les jeunes restent pourtant bi

Marius Doye, Save Life On Earth
0 0
News 10 mars 2020

L’ONU alerte sur l’urgence climatique et dénonce 10 ans de procrastination- 11.2019

La mise en garde lancée mardi 26 novembre par l’ONU est plus claire que jamais : si le monde remet encore à plus tard les actions immédiates

La Rédaction avec AFP, https://www.novethic.fr/
0 0
News

Moins de 10% des matériaux consommés dans le monde sont recyclés- 01.2020

C’est un record. L’économie mondiale consomme désormais plus de 100 milliards de tonnes de matériaux chaque année dont du sable, du gr

Marina Fabre, https://www.novethic.fr/
0 0
News

Le scandale des terrasses chauffées- 01.2020

Dans la capitale, la consommation des terrasses chauffées pendant l’hiver équivaudrait à 110 000 vols Paris-New York. Face à l’urgence

Marina Fabre, https://www.novethic.fr/
0 0
Bonnes pratiques 6 mars 2020

9 idées pour être plus écolo en entreprise- 07.2019

Pour devenir une boîte responsable, la bonne volonté ne suffit pas : il faut des actions ! Et c’est plus facile quand on a les outil

Mélanie Roosen, https://www.ladn.eu/
0 0
Bonnes pratiques

Livre ou liseuse : qui pollue le plus ?- 05.2018

Livre ou liseuse / tablette : quel est le plus écologique ? C’est la question que se posent beaucoup de consommateurs. Alors, faut-il choisir un li

Clément Fournier, Youmatter
0 0
Bonnes pratiques

5 astuces pour réduire ses déchets dans la salle de bain – 05.2019

360 kilos, soit plus d’un kilo par jour : c’est le nombre de kilos de déchets produits chaque année par personne en France. L’idée de r

Emma Henrich, Youmatter
0 0
Bonnes pratiques

Le vrac pour lutter contre le plastique- 04.2019

92%, c’est le nombre de français qui déclarent trier chez eux leurs déchets plastiques. Conscients de l’impact de leurs habitudes sur la q

Emma Henrich, youmatter
0 0
Bonnes pratiques

Mieux maîtriser les dates de consommation- 05.2019

« A consommer avant le… », « à consommer jusqu’au… ». Ces mentions sont présentes sur la plupart de nos produits alime

Emma Henrich, Youmatter
0 0
Bonnes pratiques 28 février 2020

Comment dépasser les éco-gestes-11.2019

Toutes les études récentes le montrent : les Français s’intéressent au développement durable et à l’environnement. Mais quand il s’agit de

Clément Fournier, Youmatter
0 0
Bonnes pratiques

Rétablir la vérité sur 10 idées fausses-11.2018

Voici 10 idées reçues entièrement ou partiellement fausses qui circulent au sujet de l’écologie. Et quelques chiffres pour rétablir la vérité

Clément Fournier, Youmatter
0 0
Bonnes pratiques 27 février 2020

200 conseils pour être écolos-05.2019

Découvrez 200 conseils pour être plus écolo et plus durables, au quotidien, pendant vos vacances, en entreprise et dans toute votre vie. Prêts à

Clément Fournier, you matter
0 0
News

Quelle place pour l’écologie dans l’économie de marché libérale ?-10.2019

Pourquoi l’économie de marché a-t-elle du mal avec la prise en compte de l’écologie ? Pourquoi les acteurs économiques et politiques ne donnen

Clément Fournier, you matter
0 0
News

L’exploitation d’enfants en Asie par les multinationales- 11.2019

C’est une étude inédite que vient de publier l’Organisation internationale du travail (OIT). Si les chiffres du travail des enfants étaient dé

Concepcion Alvarez, Novethic.fr
0 0
News

L’Europe, 1er continent à déclarer l’urgence climatique-11.2019

C’est un symbole fort. Après un vote au Parlement, l’Europe devient le premier continent à décréter l’urgence climatique. Si le

Marina Fabre, Novethic.fr
0 0
News 18 février 2020

L’urgence climatique vue par Joaquin Phoenix-02.2020

L’incroyable comédien Joaquin Phoenix, meilleur acteur aux Oscars pour son rôle de Joker, dévoile un court métrage exhortant à l&

Christina Alonso, influencia.net
0 0
News 13 février 2020

Le classement des meilleures solutions pour le climat – 09.2019

À l’occasion de la semaine de mobilisation internationale pour le climat, marquée notamment par le Sommet Action Climat organisé à New York

Concepcion Alvarez, https://www.novethic.fr/
0 0