Ecocide: donner des droits à la Terre – 02.2020

https://www.ladn.eu/nouveaux-usages/ecocide-donner-droits-terre-sauver/
News 17 mars 2020

La juriste Valérie Cabanes se bat depuis près de quinze ans pour faire reconnaître les droits de la nature. Dans son livre Un nouveau droit pour la Terre, elle propose une solution : reconnaître légalement l’écocide.

Vous proposez la création d’un crime d’écocide dans le droit pénal international. Quelle définition en donnez-vous ?

Valérie Cabanes : Le mot écocide signifie « détruire la maison commune ». D’un point de vue pénal, il consisterait à « porter atteinte gravement à des communs naturels ou à un système écologique de la Terre », comme les forêts primaires d’Amazonie, d’Afrique centrale et d’Indonésie, qui jouent toutes un rôle essentiel dans le fonctionnement du climat sur Terre. 

La Cour pénale internationale inclut déjà la notion de « dommages » à « l’environnement naturel » dans l’article 8 définissant les crimes de guerre. Pourquoi le jugez-vous insuffisant ?

V. C. : Parce que les crimes ou les atteintes graves contre l’environnement n’ont été retenus que sous la forme de crimes de guerre, et d’une manière tellement précise et resserrée qu’on ne peut pas les appliquer. Il faut prouver que tel dirigeant avait un plan concerté, que c’était une attaque systématique, que l’atteinte à l’environnement avait été organisée de manière à pouvoir tuer des populations, etc. C’est extrêmement restrictif. Et les crimes contre l’environnement en temps de paix ont été retirés du Statut de Rome (le traité international qui a créé la Cour pénale internationale, ndlr).

Quels sont les principaux manquements du droit actuel ?

V. C. : L’obligation de trouver des victimes humaines contemporaines aux faits reprochés, car les générations futures ne sont pas des sujets de droit. On a aujourd’hui des enfants qui naissent avec des malformations en lien avec l’agent orange utilisé par l’armée américaine au Vietnam. Mais comme ils n’étaient pas nés au moment de son usage, ils n’ont aucun moyen de réclamer justice. En outre, à toujours ramener les conséquences aux humains, on ne reconnaît pas la valeur intrinsèque des écosystèmes. Chaque espèce vivante joue un rôle pour maintenir la vie sur Terre, mais le droit n’a pas adopté cette vision écosystémique. Il n’intègre pas le principe d’interdépendance qui lie les humains au reste de la nature. Or, on ne peut pas survivre sans eau, sans forêt, sans phytoplancton, sans fruits et sans pollinisateurs… Nous sommes restés empreints de notre héritage culturel et religieux qui veut que l’homme domine la nature.

Comprenez-vous que comparer un écocide à un crime contre l’humanité puisse être jugé excessif ?

V. C. : Quand on lit les rapports des chercheurs, on mesure ce qui se joue actuellement. L’accélération du changement climatique et de la fonte des pôles menace des pays entiers. Même la France va être reconfigurée : la Vendée va disparaître, la Camargue, une partie de la Bretagne et du Nord… Mais il y a un déni total. Or, quand on considère qu’un génocide est la destruction ou le fait de porter atteinte aux possibilités de survie d’une population, on est complètement dans cette définition. À ceci près qu’ici, ce n’est pas une population qui est visée, mais l’humanité entière.

Dans votre livre, les multinationales semblent avoir acquis un pouvoir supra-étatique…

V. C. : Les multinationales ont construit un droit parallèle aux droits des États. Déjà, elles ne se sont pas soumises aux mêmes obligations en termes de respect des droits humains et du droit de l’environnement. Ensuite, elles ont réussi, à travers les règles commerciales internationales qu’elles ont coécrites, à créer une justice parallèle. Aujourd’hui, elles peuvent être assignées par des États devant la Cour de justice internationale, mais, lorsqu’elles perdent, elles ont la possibilité de demander la mise en place de tribunaux d’arbitrage privés. C’est ce qui s’est passé dernièrement avec l’affaire Chevron Texaco en Équateur. Après presque trente ans de procédure au sujet d’une pollution qui a fait 30 000 victimes, l’entreprise a fini par demander un tribunal d’arbitrage privé, mis en place par la banque mondiale et l’OMC avec trois juges sortis d’un chapeau, qui a classé l’affaire. C’est hallucinant !

Comment remédier à cela selon vous ?

V. C. : Il faut cadrer l’activité industrielle. Il faut un droit commercial qui respecte les droits humains et les droits de la nature. Enfin, il faut comprendre qu’il y a un jeu d’alliances dans cette destruction environnementale, entre ceux qui financent, les États qui acceptent et donnent les permis, et les multinationales. La chaîne de responsabilité ainsi que les complicités doivent être posées.

Justement, comment établir la chaîne de responsabilité en matière d’écocide ?

V. C. : On finit généralement par trouver la responsabilité. L’enquête sur la catastrophe de l’Erika a été longue, mais le juge a pu, en 2012, déterminer la responsabilité de Total. On doit aller chercher la responsabilité hiérarchique du supérieur le plus haut. Si demain le crime d’écocide était reconnu en France et imposait un seuil chiffré d’émissions de gaz à effet de serre, ce cadre juridique permettrait de donner une responsabilité pénale aux dirigeants politiques et économiques qui encourageraient le franchissement de ce seuil.

Le dirigeant est-il le vrai responsable ?

V. C. : Le but n’est pas de coincer les dirigeants, ni de les envoyer en prison, mais de poser un cadre pour savoir ce qu’ils peuvent faire ou non vis-à-vis de l’intérêt général. En donnant aux PDG cette responsabilité pénale, on leur donne le pouvoir de s’opposer aux actionnaires lorsqu’ils pensent qu’une erreur décisionnelle est commise. Cette responsabilité doit aussi être posée pour les dirigeants de banques. Un récent rapport d’Oxfam montre qu’avec leurs investissements dans les énergies fossiles les banques françaises émettent 4,5 fois plus de gaz à effet de serre que la France entière. C’est énorme ! On doit trouver un moyen de les responsabiliser.

En mai 2019, le Sénat a rejeté l’inscription du « crime d’écocide » dans le droit pénal, notamment à cause de son manque de clarté sur le caractère intentionnel ou non des infractions visées. L’écocide doit-il être une destruction volontaire ou inclure aussi la négligence ?

V. C. : C’est tout le débat qui anime les juristes. Laurent Neyret (professeur de droit à l’UVSQ et membre du Laboratoire de droit des affaires et nouvelles technologies, ndlr) cherche une définition qui soit à la fois acceptable par les États et au plus près de la qualification des crimes contre l’humanité et de génocide par la Cour pénale internationale (CPI) : il faut qu’il y ait une action concertée, systématique, avec une intention délibérée de nuire. Je préfère me référer à l’article 30 de la CPI qui introduit la notion de « connaissance ».

L’article dit « qui a agi en connaissance des conséquences de ses actes dans le cours normal des évènements ». Vous ne pourrez jamais prouver qu’une entreprise a l’intention de nuire à travers ce qu’elle produit ou ce qu’elle vend. En revanche, si on s’intéresse aux rapports et aux notes internes qui ont fuité, on voit que les entreprises sont au courant du changement climatique. Elles agissent donc en connaissance des conséquences de leurs actes lorsqu’elles investissent dans les énergies fossiles.

La protection de l’environnement suppose une forme d’anticipation. N’est-ce pas contradictoire avec le droit, qui juge a posteriori ?

V. C. : La reconnaissance des droits de la nature et du crime d’écocide donne aux juges la possibilité d’intervenir en amont. En donnant des droits à un fleuve, à une forêt, à une espèce, on leur donne la possibilité de saisir la justice lorsqu’un projet industriel est proposé. L’Équateur a reconnu les droits de la nature en 2008. Depuis, 32 procès ont été menés au nom d’éléments de la nature – des rivières, des mangroves, des espèces de requins, des forêts… – et 25 ont été gagnés et ont permis à des écosystèmes d’être préservés. Le juge a pu poser des mesures conservatoires pour interdire la construction d’une route menaçant le cours d’une rivière, d’une ferme industrielle de crevettes au milieu d’une mangrove, etc. 

Que changerait un statut juridique accordé à une forêt en France ?

V. C. : Cela permettrait de saisir la justice avec une plainte au nom d’un écosystème. Cela pourrait pousser un juge à créer une jurisprudence et à ne plus laisser les préfets, qui ont aujourd’hui un rôle dérogatoire, avoir le dernier mot sur les projets dans les territoires. De plus, cela permettrait de retrouver une vision à long terme. Avant de prendre une décision pour la communauté, les chefs autochtones réfléchissent aux conséquences sur sept générations ! Il y a des moyens pour préserver le vivant sur Terre, nous devons les mettre en œuvre. Pour nous, et les générations qui nous suivent.


Cet article est extrait de la revue 21 de L’ADN consacrée au Vivant. Pour en savoir plus et vous abonner, suivez ce lien.

Vous serez aussi intéressé par

News 2 juillet 2020

Analyse des mesures retoquées suite aux propositions de la Convention Citoyenne – 07.2020

Les premières réponses d’Emmanuel Macron à la Convention Citoyenne pour le Climat étaient très attendues. Son discours a pourtant pointé davan

, https://reseauactionclimat.org/
0 0
News 29 juin 2020

600 000 milliards de $, le coût du non respect des objectifs de la Cop21 de Paris – 06.2020

Des chercheurs se sont penchés sur le coût de l’inaction climatique. Le non-respect de l’Accord de Paris, qui vise un réchauffement lim

Concepcion Alvarez, https://www.novethic.fr/
0 0
Bonnes pratiques 24 juin 2020

Les 4 gestes pour le climat – 06.2020

Les gestes barrières pour lutter contre le Covid-19 sont devenues des réflexes en quelques mois seulement pour des millions de Français. L’as

Marina Fabre, https://www.novethic.fr/actualite/
0 0
News 22 juin 2020

Les actions des multinationales contre le plastique sont insuffisantes – 06.2020

Si les sociétés continuent sur leur lancée, la pollution plastique devrait quadrupler d’ici 2050. Le problème, c’est que pour l’instant, il

Melanie Roosen, https://www.ladn.eu/entreprises-innovantes/transparence/plastique-toutes-entreprises-en-parlent-peu-agissent/
0 0
News

Les mesures proposées par la Convention Citoyenne pour le climat – 06.2020

Cent cinquante citoyens, sept sessions de travail, neuf mois de réflexions et d'échanges, cent cinquante mesures. Voici, résumés en quelques chiff

Florence Roussel, https://www.actu-environnement.com/ae/news/
0 0
News 17 juin 2020

Les limites de la compensation carbone pour atteindre la neutralité carbone – 06.2020

Amazon, Orange, Danone, Total, EasyJet, Shell, Microsoft, Inditex… De plus en plus d’entreprises s’engagent à devenir neutres en carbone d’ic

,
0 0
News

Erosion de la biodiversité et multiplication des zoonoses telles que la Covid-19 – 06.2020

Les zoonoses ont-elles augmenté ces dernières années ? Et qu’en est-il des contacts entre humains et faune sauvage ? Quel lien existe-t-il avec l

Concepcion Alvarez, https://www.novethic.fr/actualite/
0 0
News

Pollution de l’air: déjà au niveau d’avant crise! – 06.2020

La baisse drastique des émissions de CO2 en Chine ou l’amélioration de la qualité de l’air en Île-de-France, nous donnaient même un peu d’e

Alice Huot, https://www.ladn.eu/
0 0
News 25 mai 2020

La capacité d’absorption du CO2 par les forêts tropicales saturée? – 05.2020

Si les forêts tropicales continuent aujourd’hui de jouer un réservoir de carbone, malgré l’élévation des températures, cette capacit

Dorothée Laperche, https://www.actu-environnement.com/ae/news/
0 0
News 10 mai 2020

“Planet of the Humans”: l’imposture verte du capitalisme ?

"Planet of the Humans" : film iconoclaste qui dénonce les limites, voir la tromperie des énergies vertes et de certaines organisations écologistes.

Marius Doye , Save Life On Earth
1 4
News 8 mai 2020

L’appel des grands patrons français pour une économie plus responsable – 05.2020

Dans une tribune publiée dans le journal Le Monde, près d’une centaine de grands patrons appellent à mobilisation collective pour faire de la rel

Béatrice Héraud, https://www.novethic.fr/actualite/entreprise-responsable/
0 0
News 22 avril 2020

50ème anniversaire du Jour de la Terre : rétrospectives & perspectives

Alors que le monde est plongé dans un combat face au coronavirus – apparu en Chine en décembre dernier – de nombreux politiciens, investisseurs,

Marius Doye, Save Life On Earth
0 0
News 9 avril 2020

Nous y voilà, nous y sommes

« On est obligés de la faire, la Troisième Révolution ? » demanderont quelques esprits réticents et chagrins. Oui. On n’a pas le choix, el

Fred Vargas, Imagine 2050-Storycircus
0 0
Bonnes pratiques 26 mars 2020

Coronavirus, quelles nouvelles règles de communication pour les marques ?

La limite entre opportunisme et pertinence est ténue. Faire référence aux préoccupations du moment pour prendre la parole est un exercice dif

Vincent Doye, Save Life On Earth
0 0
News

Plastique et coronavirus font bon ménage

Alors que le monde est plongé dans le combat face au Covid-19, les industries de l’emballage fonctionnent à plein régime. Mais les plastiques, ve

Marius Doye, Save Life On Earth
0 0
News 17 mars 2020

Plastique: on en absorberait 5g/semaine – 03.2020

Cette affirmation choc provient de l’Atlas du plastique. Sorti le 3 mars 2020 en France, ce rapport né d’une collaboration franco-allema

Laure Coromines, https://www.ladn.eu/tech-a-suivre/plastique-carte-credit-zero-waste-france-pollution/
0 0
News

L’acidité des océans dissout la carapace des crabes – 03.2020

C’est un phénomène inquiétant que vient de révéler une nouvelle étude. Les carapaces des petits crabes dormeurs, aussi appelés tourteaux,

Marina Fabre, @fabre_marina, © 2020 Novethic - Tous droits réservés
0 0
News

Neutralité carbone pour 49% du PIB mondial d’ici 2050? – 03.2020

C’est une tendance qui prend peu à peu de l’ampleur. Alors que les pays, villes et régions, engagés dans la neutralité carbone ne se c

Concepcion Alvarez, @conce1, © 2020 Novethic - Tous droits réservés
0 0
News

Climat: l’objectif de 1,5 degré dépassée avant 2024? – 03.2020

En 2015, la communauté internationale s’était fixée comme objectif de ne pas dépasser les 2°C, voire 1,5°C, de réchauffement global d’ici l

Concepcion Alvarez, @conce1 , © 2020 Novethic - Tous droits réservés
0 0
News

Climat: les insuffisances de 25 entreprises du CAC40 – 03.2020

Après Total, ce sont 25 grandes entreprises du CAC40 qui sont passées sur le grill par Notre affaire à tous concernant leur action climatique. L’

Béatrice Héraud, @beatriceheraud, © 2020 Novethic - Tous droits réservés
0 0
News

Climat: quadrupler les efforts – 03.2020

CLIMAT : APRÈS UNE DÉCENNIE PERDUE, LES EFFORTS DOIVENT DÉSORMAIS ÊTRE QUADRUPLÉS Dans une nouvelle étude publiée cette semaine dans la revue N

Concepcion Alvarez, @conce1, © 2020 Novethic - Tous droits réservés
0 0
News

Loi pour une meilleure gestion des invendus textiles – 02.2020

C’est désormais acté. Les marques auront interdiction de jeter ou brûler leurs invendus non alimentaires à partir de 2022. Le réveil est do

Marina Fabre, https://www.novethic.fr/
0 0
News

Les dégâts provoqués par les climatiseurs- 02.2020

Les HFC-23 sont des gaz à effet de serre au pouvoir réchauffant 13 000 fois plus important que celui du CO2. Méconnu du public, il est utilisé dan

Concepcion Alvarez, https://www.novethic.fr/
0 0
News

L’échec des politiques publiques contre les pesticides- 02.2020

Ce n’est pas une surprise mais la Cour des comptes enfonce le clou. Dans un nouveau rapport, l’institution épingle l’échec des pouvoir

Marina Fabre, https://www.novethic.fr/
0 0
News

Les pièges de la compensation carbone- 02.2020

La compensation carbone, tout le monde en parle. Sauf que l’outil connaît de sacrées limites. Le chercheur Augustin Fragnière nous éclaire.

Mélanie Roosen, https://www.ladn.eu/
0 0
News

La France a déjà émis tous les gaz à effet de serre recommandés par l’Accord de Paris sur le climat- 03.2020

Ce jeudi 5 mars 2020 est un jour très particulier. Celui du dérèglement. C’est-à-dire que la France a consommé l’ensemble de son

Anthony Detrier, https://www.maxisciences.com/
0 0
News 11 mars 2020

Ecologie: le vrai paradoxe des 18-24 ans-01.2020

Mobilisés pour la cause environnementale, friands de produits d’occasion et de moyens de transports alternatifs, les jeunes restent pourtant bi

Marius Doye, Save Life On Earth
0 0
News 10 mars 2020

L’ONU alerte sur l’urgence climatique et dénonce 10 ans de procrastination- 11.2019

La mise en garde lancée mardi 26 novembre par l’ONU est plus claire que jamais : si le monde remet encore à plus tard les actions immédiates

La Rédaction avec AFP, https://www.novethic.fr/
0 0
News

Moins de 10% des matériaux consommés dans le monde sont recyclés- 01.2020

C’est un record. L’économie mondiale consomme désormais plus de 100 milliards de tonnes de matériaux chaque année dont du sable, du gr

Marina Fabre, https://www.novethic.fr/
0 0
News

Le scandale des terrasses chauffées- 01.2020

Dans la capitale, la consommation des terrasses chauffées pendant l’hiver équivaudrait à 110 000 vols Paris-New York. Face à l’urgence

Marina Fabre, https://www.novethic.fr/
0 0
Bonnes pratiques 6 mars 2020

9 idées pour être plus écolo en entreprise- 07.2019

Pour devenir une boîte responsable, la bonne volonté ne suffit pas : il faut des actions ! Et c’est plus facile quand on a les outil

Mélanie Roosen, https://www.ladn.eu/
0 0
Bonnes pratiques

Livre ou liseuse : qui pollue le plus ?- 05.2018

Livre ou liseuse / tablette : quel est le plus écologique ? C’est la question que se posent beaucoup de consommateurs. Alors, faut-il choisir un li

Clément Fournier, Youmatter
0 0
Bonnes pratiques

5 astuces pour réduire ses déchets dans la salle de bain – 05.2019

360 kilos, soit plus d’un kilo par jour : c’est le nombre de kilos de déchets produits chaque année par personne en France. L’idée de r

Emma Henrich, Youmatter
0 0
Bonnes pratiques

Le vrac pour lutter contre le plastique- 04.2019

92%, c’est le nombre de français qui déclarent trier chez eux leurs déchets plastiques. Conscients de l’impact de leurs habitudes sur la q

Emma Henrich, youmatter
0 0
Bonnes pratiques

Mieux maîtriser les dates de consommation- 05.2019

« A consommer avant le… », « à consommer jusqu’au… ». Ces mentions sont présentes sur la plupart de nos produits alime

Emma Henrich, Youmatter
0 0
Bonnes pratiques 28 février 2020

Comment dépasser les éco-gestes-11.2019

Toutes les études récentes le montrent : les Français s’intéressent au développement durable et à l’environnement. Mais quand il s’agit de

Clément Fournier, Youmatter
0 0
Bonnes pratiques

Rétablir la vérité sur 10 idées fausses-11.2018

Voici 10 idées reçues entièrement ou partiellement fausses qui circulent au sujet de l’écologie. Et quelques chiffres pour rétablir la vérité

Clément Fournier, Youmatter
0 0
Bonnes pratiques 27 février 2020

200 conseils pour être écolos-05.2019

Découvrez 200 conseils pour être plus écolo et plus durables, au quotidien, pendant vos vacances, en entreprise et dans toute votre vie. Prêts à

Clément Fournier, you matter
0 0
News

Quelle place pour l’écologie dans l’économie de marché libérale ?-10.2019

Pourquoi l’économie de marché a-t-elle du mal avec la prise en compte de l’écologie ? Pourquoi les acteurs économiques et politiques ne donnen

Clément Fournier, you matter
0 0
News

L’exploitation d’enfants en Asie par les multinationales- 11.2019

C’est une étude inédite que vient de publier l’Organisation internationale du travail (OIT). Si les chiffres du travail des enfants étaient dé

Concepcion Alvarez, Novethic.fr
0 0
News

L’Europe, 1er continent à déclarer l’urgence climatique-11.2019

C’est un symbole fort. Après un vote au Parlement, l’Europe devient le premier continent à décréter l’urgence climatique. Si le

Marina Fabre, Novethic.fr
0 0
News 18 février 2020

L’urgence climatique vue par Joaquin Phoenix-02.2020

L’incroyable comédien Joaquin Phoenix, meilleur acteur aux Oscars pour son rôle de Joker, dévoile un court métrage exhortant à l&

Christina Alonso, influencia.net
0 0
News 13 février 2020

Le classement des meilleures solutions pour le climat – 09.2019

À l’occasion de la semaine de mobilisation internationale pour le climat, marquée notamment par le Sommet Action Climat organisé à New York

Concepcion Alvarez, https://www.novethic.fr/
0 0